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§ 1
Champ d’application & clause de défense

(1) Pour la forme juridique de ce magasin en ligne entre le vendeur et ses clients, s’applique exclusivement la version des conditions générales lors de la date de la commande.

(2) Des différentes conditions générales du client sont rejetés.


§ 2
Exécution du contrat

(1) La présentation des biens sur le magasin en ligne ne présente pas d’offre du vendeur
clôturant un contrat de vente. Le client est ici seulement inviter à effectuer une commande en choisissant parmi les offres.

(2) Le client clôture le contrat de vente par l’envoi de la commande sur le magasin en ligne
avec les biens se trouvant dans sa corbeille. Le client confirme aussi par l’envoi de sa
commande son accord avec les conditions générales et leurs rapports juridique avec le
vendeur.

(3) Le fournisseur confirme le reçu de la commande du client par l’envoi d’un mail de
confirmation. Cette confirmation de commande ne confirme toutefois pas encore l’acceptation du contrat de vente par le fournisseur. Elle sert seulement à informer le client comme quoi sa commande a bien été prise en compte par le vendeur. L'explication de la validation du contrat de vente s’effectue par la livraison des biens ou par un écrit avec l’explication de l’accord.

(4) La livraison s’effectue sous une durée de 14 jours.

(5) Par paiement en avance une semaine après l’encaissement.

§ 3
Réserve de propriété

La marchandise livrée reste jusqu’au paiement intégral la propriété du vendeur.


§ 4
Échéance

Le paiement du prix de vente est échéant avec la conclusion du contrat.


§ 5
Garantie contractuelle

(1) Les droits de garantie du client s’applique d’après le règlement juridique générale, à moins qu’il n’y ai un autre accord par la suite. Pour les droits aux indemnisation du client vis à vis du vendeur s'applique le règlement du paragraphe § 6 de ces conditions générales.

(2) Le délai de prescription pour le droit à une garantie du client acheteur s’étend à 2 ans pour un bien neuf et à 1 an pour un bien d’occasion. En revanche pour les revendeurs, le droit de prescription s’étend à une durée de 1 an pour les biens neufs ainsi que pour les biens d’occasions. Le raccourcissement du délai de prescription ne s’applique pas aux droits des indemnisations pour certaines raisons tels d’un décès ou une hospitalisation. Les droit des indemnisations sont définies par la concrétisation de leurs obtentions nécessaire au contrat, comme par exemple lorsque le vendeur délivre un bien libre de vice de droit et a donné ses droits de propriétés.Le raccourcissement des délais de prescription ne s’applique également pas pour des droits de réclamation de remboursement. Pour les revendeurs il y a une exception des raccourcissement des délais de prescription d’après le § 478 BGB.

(3) Une garantie n’est pas expliqué par le fournisseur.


§ 6
Clause de nonresponsabilité

(1) Le droit de prescription de l’acheteur est exclu, dans la mesure ou rien n’est signalé après coup. La clause de nonresponsabilité s’applique en faveur de la personne représentant le vendeur, dès lors que le client fait appel à ses droits.

(2) Les clauses de nonresponsabilité défini dans le numéro 1 s’applique, exception faite à un droit au remboursement en raison d’un décès, d’une hospitalisation et aux droits au
remboursement dans le cas d’un litige des obligations non contractuelles. Les obligations non contractuelles sont définies par la concrétisation de leurs obtentions nécessaire au contrat, comme par exemple lorsque le vendeur délivre un bien libre de vice de droit et a donné ses droits de propriétés. La mise en jeu de la clause de réserve de propriété ne préjudicie pas les droits du vendeur de forcer l’acheteur à l’exécution ou de demander la résolution et des dommages et intérêts, en cas d’inexécution totale ou partielle de l’obligation de payer le prix, et /ou ses accessoires, y compris en cas de retard ou de défaut de remise ou de paiement d’effets de commerce.

(3) Le règlement sur la loi de la responsabilité des produits défectueux reste intacte. (ProdHaftG)

§ 7
Interdit de cession et nantissement

La cession ou le nantissement du client vis à vis des droits du vendeur, sans son accord
même, est exclu, dès lors ou le client ne prouve pas son intérêt à la cession ou au
nantissement.


§ 8
Compensation

Le droit à la compensation du client est seulement pris en compte, si ces revendications
juridique pour une compensation sont valables et sans contredit.


§ 9
Droit applicable & attribution de juridiction

(1) Les relations entre le vendeur et l’acheteur lors de la négociation, la conclusion ou
l’exécution du contrat de vente sont régies par le droit allemand. Autre le droit applicable du contrat de vente, s’applique également le règlement sur la protection des consommateurs du pays ou le client a sa résidence principale. L’application des conventions des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est exclu.

(2) L’attribution de juridiction pour tous les litiges entre le vendeur et l’acheteur est le siège du vendeur, dès lors qu’il s'agit d’un marchand, d’une personne juridique ou d’un patrimoine distinct du service publique.

(3) Personne privée For compétent


§ 10
Clause salvatrice

Si l’un des articles des conditions générales devait s’avérer nul ou non valide ou le devenir
après conclusion du contrat, les autres articles gardent toute leurs forces et leurs portées.

Notre lange de contrat est l'allemand, cette traduction n’est proposée que dans le but de faciliter la compréhension du document, mais n’a aucune valeur légale.